Yohann Bénard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yohann BÉNARD
maître des requêtes
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-07-08"
JORFTEXT000046180455(source JORF)
radiation
14 Août 202214/08/2022
De: Yohann BÉNARD
maître des requêtes
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
inclus
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-07-01"
date_fin="2022-07-07"
JORFTEXT000046180455(source JORF)
disponibilité
14 Août 202214/08/2022
De: Yohann BÉNARD
Objet:
maître des requêtes
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-07-08"
JORFTEXT000046180455(source JORF)
cessation de fonction
14 Août 202214/08/2022
De: Yohann BENARD
maître des requêtes
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
inclus
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2021-08-20"
date_fin="2022-06-30"
JORFTEXT000043868799(source JORF)
disponibilité
29 Juillet 202129/07/2021
De: Yohann Bénard
maître des requêtes
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-08-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000037091425(source JORF)
disponibilité
22 Juin 201822/06/2018
De: Yohann Bénard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Marie-Astrid de Barmon
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035383572(source JORF)
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: Yohann BENARD
maître des requêtes au Conseil d'Etat, maintenu dans la position de disponibilité
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-04-13"
JORFTEXT000034454399(source JORF)
réintégration
22 Avril 201722/04/2017
De: Yohann Bénard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2016-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000032079658(source JORF)
disponibilité
20 Février 201620/02/2016
De: Yohann Bénard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027205874(source JORF)
disponibilité
23 Mars 201323/03/2013
De: Yohann Bénard
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre
date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000023567433(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 201111/02/2011
De: Yohann Bénard
maître des requêtes au Conseil d'Etat, mis à disposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-03-01"
JORFTEXT000023528252(source JORF)
réintégration
05 Février 201105/02/2011
De: Yohann Bénard
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil d'État
duree="deux ans"
JORFTEXT000023528252(source JORF)
disponibilité
05 Février 201105/02/2011
De: Yohann Bénard
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000023105692(source JORF)
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Yohann Bénard
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000023105429(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 201019/11/2010
De: Yohann BENARD
Objet:
du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000020934630(source JORF)
mise à disposition
01 Août 200901/08/2009
De: Yohann BENARD
maître des requêtes au Conseil d'Etat, auprès du Premier ministre
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-07-02"
JORFTEXT000020934630(source JORF)
cessation de fonction
01 Août 200901/08/2009
De: Yohann Bénard
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020835331(source JORF)
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yohann BENARD
Objet:
conseiller technique (fiscalité et prélèvements obligatoires) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020835276(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yohann Bénard
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020835015(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yohann Benard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
fiscalité et prélèvements obligatoires
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
Conseil d'État
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000467957(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Yohann Bénard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
conseiller technique chargé de la fiscalité et des prélèvements obligatoires
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2007-05-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000276627(source JORF)
mise à disposition
27 Juin 200727/06/2007
De: Yohann Benard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
fiscalité et prélèvements obligatoires
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
Conseil d'État
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000822233(source JORF)
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Yohann Bénard
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000814207(source JORF)
nomination
25 Mars 200625/03/2006
De: Yohann Bénard
Objet:
auditeurs de 1re classe
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000806477(source JORF)
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Yohann Benard
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
JORFTEXT000000795415(source JORF)
nomination
24 Septembre 200324/09/2003
De: Yohann Bénard
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-04-01"
JORFTEXT000000605027(source JORF)
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Bénard (Yohann)
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-04-01"
JORFTEXT000000419082(source JORF)
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Bénard (Yohann)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
JORFTEXT000000404199(source JORF)
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Benard (Yohann)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Concours d'économie gestion
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="1999-09-06"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000582175(source JORF)
nomination
05 Mars 200005/03/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.